1.1. Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive à toutes les ventes conclues par BLUE GOLD. Toutes autres conditions, y compris les conditions générales et particulières d’achat de nos clients, n’engagent BLUE GOLD qu’après confirmation écrite de sa part.
1.2. Les renseignements transmis par BLUE GOLD via son site Internet, ses listes de prix, notes, etc. ne sont communiqués qu’à titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par BLUE GOLD sans préavis.
1.3. Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, les modifications s’appliquant alors à toute commande postérieure.
1.4. Le seul fait de passer commande ou d’accepter une offre de BLUE GOLD vaut l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
2.1. En tant que professionnel, le client fait part de ses besoins à BLUE GOLD en transmettant les informations nécessaires à la bonne exécution de la commande : référence, désignation, adresses de facturation et de livraison. Toutes les données transmises par le client sont supposées exactes par BLUE GOLD.
2.2. Les confirmations de commande éventuellement transmises par BLUE GOLD faire l’objet d’une vérification par le client. En cas d’erreur, il incombe au client de contacter BLUE GOLD dans les 2 heures à dater de l’émission de la confirmation de commande.
2.3. Les produits stockés par BLUE GOLD sont proposés jusqu’à épuisement des stocks. Les produits non stockés mentionnés dans les offres de BLUE GOLD sont proposés sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
2.4. Les commandes peuvent être transmises par courrier, télécopie ou mail. Toute modification d’une commande déjà confirmée par BLUE GOLD devra faire l’objet d’un accord de la part de BLUE GOLD.
2.5. BLUE GOLD se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait : - un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ; - un litige relatif à la rupture de l’accord de confidentialité prévu dans les présentes conditions générales ; - un litige relatif au non-respect, par le client, des conditions de paiement prévues lors du passage de la commande ; - un litige relatif au non-respect, par le client, de toute autre dispositions prévue dans les présentes conditions générales.
2.6. Les offres communiquées par BLUE GOLD sont valables 1 mois à dater la date de leur émission.
2.7. Les commandes passées auprès de BLUE GOLD sont basées sur la désignation du produit et/ou les caractéristiques de la référence commandées. En fonction des articles commandés et du pays d’importation, les références livrées peuvent varier. La réception d’un article équivalent à l’article commandé mais dont la référence différerait ne saurait en aucun cas justifier l’annulation de la vente ou du paiement des factures.
3.1. Les prix repris sur les factures émises par BLUE GOLD sont toujours ceux en vigueur au moment de la confirmation de commande, sauf convention contraire expresse. Ils peuvent être révisés à tout moment et sans avis préalable. Les produits soumis à la variation du cours des matières premières seront indexés au cours du jour de la commande.
3.2. Les prix communiqués par BLUE GOLD s'entendent au départ de nos ateliers ou magasins en Belgique, emballage, port, taxes et frais en sus.
3.3. La valeur minimum de facturation est de 300 € net, un complément jusque 50€ sera porté en compte pour toute commande inférieure à ce montant. Cette disposition reste d'application en cas d'enlèvement au siège de BLUE GOLD.
4.1. Les marchandises ou appareils restent la propriété de BLUE GOLD jusqu'au paiement intégral du prix.
4.2. L'acheteur est responsable des dégâts occasionnés aux marchandises qui seraient encore la propriété de BLUE GOLD en vertu de la disposition précitée.
5.1. Les délais de livraison et exécution ne sont donnés par BLUE GOLD qu'à titre indicatif. La non observance du délai stipulé dans l'offre et/ou dans la confirmation de commande ne peut donner lieu à annulation ou à une action en dommage et intérêts.
6.1. Les marchandises vendues par BLUE GOLD sont toujours, sauf conventions spéciales, agréées en ses magasins ou ateliers avant l'expédition ou l'enlèvement. Tous frais de réception, par des organismes extérieurs à BLUE GOLD, sont à charge du client.
6.2. Les marchandises voyagent aux risques et périls du client ou du destinataire même en cas de conditions particulières telles que "livraison franco" "FOB" "CIF" et transport et/ou montage par BLUE GOLD.
6.3. Si l'expédition ou l'enlèvement est retardé pour une cause indépendante de la volonté de BLUE GOLD, les marchandises sont emmagasinées aux frais et risques de l'acheteur s'il y a lieu.
6.4. Sauf convention contraire, BLUE GOLD fixe en toute indépendance le transporteur.
6.5. La vérification de l’état des colis et de leur contenu lors de leur livraison chez le client est à charge du client. En cas d’avarie, les réserves doivent être détaillées au transporteur sur le bulletin de livraison en présence de celui-ci. Une réclamation écrite devra être adressée à BLUE GOLD dans un délai de 24 heures à dater de la livraison avec le détail des réserves. Le cas échéant, les marchandises livrées seront considérées comme acceptées sans réserve.
7.1. Sauf convention contraire, les factures émises par BLUE GOLD sont payables à l'échéance, soit trente jours date de facture, et ce dans le cadre d'une ligne de crédit.
7.2. Si le paiement n'est pas effectué à l'échéance, la somme due est productrice de plein droit d'un intérêt de 1,5% par mois et ce à partir de l'échéance de la facture.
7.3. A défaut de paiement à l'échéance et après mise en demeure, il sera dû, à titre de dommages intérêts forfaitaires, un forfait global de 15% des sommes dues avec un minimum de 100 €.
7.4. Les traites ne constituent ni dérogation ni novation.
7.5. A défaut du paiement d'une facture à l'échéance, le client ne recevra les marchandises de BLUE GOLD que contre remboursement sans escompte.
8.1. Absence de transfert de la garantie du fabricant
Par dérogation à l’article 1615 du Code civil, la garantie du fabricant est exclue des accessoires juridiques des produits vendus.
En conséquence, la garantie du fabricant n’est pas transférée au client par BLUE GOLD à l’occasion de la vente.
8.2. Couverture de la garantie offerte par BLUE GOLD
La garantie offerte par BLUE GOLD consiste en une remise en état gratuite au sein des ateliers de BLUE GOLD ou en un remplacement des produits vendus par BLUE GOLD et reconnus défectueux par BLUE GOLD.
La garantie ne couvre pas les frais de transport du matériel ni les frais de déplacement de main-d’œuvre du personnel de BLUE GOLD ou d’éventuels sous-traitant pour la vérification du matériel ou sa remise en état.
La garantie ne s’applique que dans les cas de mise en service et d’utilisation normales des produits vendus. Elle ne pourra donc être appliquée aux articles qui présentent des dommages dus à un suivi incorrect des instructions de montage ou si l’installation a été réalisée par une personne ne possédant pas les qualifications techniques requises.
De même, la garantie ne pourra être invoquée si le produit vendu a été démonté ou transformé sans l’accord écrit de BLUE GOLD ou utilisé de manière non conforme à sa destination.
En aucune manière, BLUE GOLD ne pourra être considérée comme responsable des blessures ou de tous dommages directs ou indirects résultant d’un défaut de mise en œuvre ou d’utilisation des appareils.
8.3. Durée de la garantie offerte par BLUE GOLD
La durée de la garantie est de 18 mois à compter de la date de livraison des produits.
8.4. Modalités de l’appel en garantie
Les appels en garantie doivent être adressés par écrit à BLUE GOLD. Ils doivent nécessairement comporter les éléments suivants : coordonnées du client, désignation des produits défectueux concernés, description du défaut, numéro de la facture correspondant aux produits concernés.
Au plus tard 8 jours après en avoir reçu l’autorisation par BLUE GOLD, le client retourne le produit qu’il estime défectueux à BLUE GOLD.
La garantie ne pourra être mise en œuvre sans l’accord écrit de BLUE GOLD quant au caractère effectivement défectueux du produit retourné.
9.1. Tous les produits vendus par BLUE GOLD sont conformes aux normes européennes et internationales.
9.2. BLUE GOLD s’engage à livrer à ses clients des produits authentiques, achetés en toute bonne foi auprès de partenaires de confiance.
9.3. Les documents transmis au client par BLUE GOLD (listes de prix, documents techniques, certificats de conformité, tests reports, emails, courriers, pièces de vente, etc.) ne pourront en aucun cas être communiqués à des tiers sans autorisation écrite et préalable de BLUE GOLD.
9.4. Sauf autorisation écrite et préalable de la part de BLUE GOLD, le client respectera une stricte confidentialité dans ses opérations commerciales avec BLUE GOLD. Cette disposition couvre également les échanges (emails, conversations téléphoniques, etc.) entre BLUE GOLD et son client, dont l’existence et le contenu ne devra en aucun cas être porté à la connaissance de tiers.
10.1. Les réclamations ou contestations ne sont prises en considération que si elles sont faites par écrit et adressées au siège de BLUE GOLD et au plus tard 24h après la réception des marchandises.
10.2. Les réclamations ou contestations sur les termes de la facture émises par BLUE GOLD doivent être formulées par écrit dans les huit jours de la date de la facture.
10.3. Les retours ne sont acceptés que s'ils ont fait l'objet, au préalable, de l’accord écrit de BLUE GOLD et lui parviennent franco.
10.4. L'introduction d'une réclamation par l'acheteur auprès de BLUE GOLD ne peut suspendre ou retarder le paiement des factures à leur échéance.
11.1. En cas de litige, les Tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Namur ou la justice de Paix de Namur seront, selon le cas, seuls compétents.
1.1. De algemene verkoopvoorwaarden zijn exclusief van toepassing op alle door BLUE GOLD afgesloten verkopen. Alle andere voorwaarden, inclusief de algemene en bijzondere verkoopvoorwaarden van onze klanten, leggen BLUE GOLD pas vast na schriftelijke bevestiging harentwege.
1.2. De door BLUE GOLD via de website gegeven informatie, de prijslijsten, nota's, enz. worden slechts ter indicatie aangegeven en kunnen als zodanig zonder voorafgaande kennisgeving door BLUE GOLD worden gewijzigd.
1.3. Deze algemene voorwaarden kunnen te allen tijde worden gewijzigd, de wijzigingen zijn dan van toepassing op alle daarna geplaatste bestellingen.
1.4. Het plaatsen van een bestelling of accepteren van een BLUE GOLD aanbieding veronderstelt het zonder voorbehoud aanvaarden van deze algemene verkoopvoorwaarden.
2.1. Als professional geeft de klant zijn benodigdheden bij BLUE GOLD aan door de nodige informatie voor de goede uitvoering van de bestelling door te geven: referentie, bestemming, factuur- en bezorgadres. Alle door de klant doorgegeven gegevens worden door BLUE GOLD verondersteld als zijnde juist.
2.2. De eventueel door BLUE GOLD doorgegeven bestelbevestigingen dienen door de klant te worden gecontrolleerd. Indien er iets niet klopt dient de klant binnen 2 uur na het uitgeven van de bestelbevestiging contact op te nemen met BLUE GOLD.
2.3. De op voorraad zijnde producten van BLUE GOLD worden aangeboden zolang de voorraad strekt. De producten in de aanbiedingen van BLUE GOLD die niet op voorraad zijn, worden aangeboden onder voorbehoud van beschikbaarheid bij onze leveranciers.
2.4. De bestellingen kunnen worden doorgegeven per post, fax of e-mail. Iedere wijziging van een reeds door BLUE GOLD bevestigde bestelling dient te worden goedgekeurd door BLUE GOLD.
2.5. BLUE GOLD behoudt zich het recht voor een bestelling van een klant te weigeren of te annuleren indien: - er een geschil bestaat over de betaling van een eerdere bestelling; - er een geschil bestaat in verband met een breuk van de vertrouwelijkheidsovereenkomst zoals vermeld in deze algemene voorwaarden; - een geschil met betrekking tot het niet respecteren, door de klant, van de geldende betalingsvoorwaarden tijdens het plaatsen van de bestelling; - een geschil met betrekking tot het niet respecteren, door de klant, van enige andere in deze algemene voorwaarden vermelde bepaling.
2.6. De door BLUE GOLD vermelde aanbiedingen zijn 1 maand geldig vanaf de datum van uitgifte.
2.7. De bij BLUE GOLD geplaatste bestellingen zijn gebaseerd op de omschrijving van het product en/of de karakteristieken van de bestellingsreferentie. De geleverde referenties kunnen variëren naar gelang de bestelde artikelen en het invoerland. De ontvangst van een artikel dat gelijkwaardig is aan het bestelde artikel maar waarvan de referentie verschillend is, kan in geen geval grond zijn voor het annuleren van de verkoop of het niet betalen van de facturen.
3.1. De op de door BLUE GOLD uitgegeven factuur vermelde prijzen zijn altijd de op het moment van bevestiging van de bestelling geldende prijzen, tenzij uitdrukkelijk anders overeengekomen. Ze kunnen te allen tijde en zonder voorafgaande kennisgeving worden herzien. Producten onderhevig aan de schommeling van de koers van grondstoffen worden geïndexeerd naar de op de dag van bestelling geldende koers.
3.2. De door BLUE GOLD aangegeven prijzen gelden voor levering vanuit onze ateliers of winkels in België, verpakking, porto, heffingen en aanvullende kosten.
3.3. De minimum factureringswaarde is €300 netto. Voor bestellingen onder dat bedrag zal een bijtelling tot €50 worden doorberekend. Deze bepaling blijft van toepassing bij afhalen op de BLUE GOLD vestiging.
4.1. De waren of apparaten blijven eigendom van BLUE GOLD tot de volledige prijs is betaald.
4.2. De koper is verantwoordelijk voor schade ontstaan aan goederen die nog eigendom zijn van BLUE GOLD volgens de hierboven vermelde bepalingen.
5.1. De leverings- en afhandelingstermijnen worden door BLUE GOLD slechts ter indicatie gegeven. Het niet nakomen van de in de aanbieding en/of bestelingsbevestiging vermelde termijn is geen grond voor annulering of verzoek tot schadevergoeding.
6.1. De door BLUE GOLD verkochte goederen worden altijd, tenzij anders overeengekomen, goedgekeurd in diens winkels of ateliers vóór ze worden verzonden of afgehaald. Alle ontvangstkosten, door organisaties extern aan BLUE GOLD, zijn voor rekening van de klant.
6.2. De goederen worden vervoerd op risico van de klant of de bestemde, zelfs in geval van bijzondere voorwaarden als "franco bezorging" "FOB" "CIF" en vervoer en/of montage door BLUE GOLD.
6.3. Indien een verzending of afhaling is vertraagd door oorzaken buiten de wil van BLUE GOLD om, worden de goederen opgeslagen op kosten en risico van de koper indien van toepassing.
6.4. Tenzij anders overeengekomen zorgt BLUE GOLD onafhankelijk voor de transporteur.
6.5. Het controleren van de staat van de levering en de inhoud bij de klant komt ten laste van de klant. In geval van schade dient het voorbehoud aan de transporteur te worden omschreven op de leveringsbon in diens aanwezigheid. Een schriftelijke klacht dient binnen 24 uur na levering, samen met het voorbehoud, te worden gestuurd naar BLUE GOLD. Zo niet, worden de geleverde goederen beschouwd als zijnde aanvaard zonder voorbehoud.
7.1. Tenzij anders overeengekomen dienen de door BLUE GOLD uitgegeven facturen te worden betaald vóór de vervaldatum, oftewel 30 dagen na de factuurdatum, in het kader van een kredietlijn.
7.2. Indien de bataling niet is voldaan op de vervaldatum wordt het verschuldigde bedrag van rechtswege verhoogt met een rente van 1,5% per maand vanaf de verloopdatum van de factuur.
7.3. Indien niet is betaald op de vervaldatum en na ingebrekestelling wordt het bedrag verhoogd met een schadevergoeding van 15% van het verschuldigde bedrag met een minimum van €100.
7.4. De termijnen zijn noch een ontheffing noch een schuldvernieuwing.
7.5. Bij niet betaling van een factuur op de vervaldatum ontvangt de klant alleen goederen van BLUE GOLD onder rembours zonder korting.
8.1. Geen overdracht garantie van de fabrikant
In afwijking van artikel 1615 van het Burgerlijk Wetboek is de garantie van de fabrikant uitgesloten van de juridische accessoires van de verkochte producten.
Dientegevolge wordt de garantie van de fabrikant niet door BLUE GOLD aan de klant overgedragen bij de verkoop.
8.2. Dekking van de garantie geboden door BLUE GOLD
De door BLUE GOLD geboden garantie bestaat uit het gratis herstellen in de ateliers van BLUE GOLD of een vervanging van het door BLUE GOLD verkochte en door BLUE GOLD als defect erkende product.
De garantie dekt niet de transportkosten van het materiaal, noch de vervoerskosten van het personneel van BLUE GOLD of eventuele onderaannemer voor de verificatie van het materiaal of het herstellen hiervan.
De garantie geldt alleen bij normale indienststelling en gebruik van de verkochte producten. Ze is dus niet van toepassing op artikelen die schade vertonen als gevolg van onjuist opvolgen van de installatie-instructies of indien de installatie is uitgevoerd door een persoon die niet over de vereiste technische vaardigheden beschikt.
De garantie kan niet worden aangeroepen indien het verkochte product zonder schriftelijke toestemming van BLUE GOLD is gedemonteerd of aangepast of indien het is gebruikt voor doeleinden anders dan waar het voor bestemd is.
BLUE GOLD kan in geen geval verantwoordelijk worden gehouden voor blessuren of directe of indirecte schade als gevolg van onjuiste inwerkingstelling of onjuist gebruik van de apparaten.
8.3. Door BLUE GOLD geboden garantietermijn
De garantietermijn bedraagt 18 maanden vanaf de leverdatum van de producten.
8.4. Beroep doen op de garantie
Een beroep op de garantie dient schriftelijk te worden gestuurd naar BLUE GOLD. Deze moet de volgende onderdelen bevatten: gegevens van de klant, omschrijving van het betreffende defecte product, omschrijving van het probleem, het factuurnummer van het betreffende product.
9.1. Alle door BLUE GOLD verkochte producten voldoen aan de Europese en internationale normen.
9.2. BLUE GOLD verbindt zich ertoe haar klanten authentieke producten te leveren die te goeder trouw bij vertrouwenspartners zijn gekocht.
9.3. De door BLUE GOLD aan de klant geleverde documenten (prijslijsten, technische documenten, conformiteitscertificaten, testrapporten, e-mails, post, verkoopstukken, enz.) mogen niet aan derden worden doorgegeven zonder vooraf gegeven schriftelijke toestemming van BLUE GOLD.
9.4. Tenzij schriftelijke toestemming vooraf door BLUE GOLD, dient de klant strikte vertrouwelijkheid te bewaren in diens commerciële handelingen met BLUE GOLD. Deze beschikking betreft eveneens communicatie (e-mails, telefoongesprekken, enz.) tussen BLUE GOLD en haar klant, waarvan het bestaan en de inhoud in geen geval aan derden mag worden doorgegeven.
10.1. Klachten of betwistingen worden alleen in behandeling genomen indien ze schriftelijk, binnen 24 uur na ontvangst van de goederen, naar de hoofdvestiging van BLUE GOLD worden gestuurd.
10.2. Klachten of betwistingen betreffende de vervaldatum van de door BLUE GOLD uitgegeven factuur dienen schriftelijk binnen 8 dagen na de factuurdatum te worden ingediend.
10.3. Retourzendingen worden alleen geaccepteerd indien vooraf schriftelijk goedgekeurd door BLUE GOLD en worden franco verzonden.
10.4. Het indienen van een klacht door de koper bij BLUE GOLD is geen grond voor schorsing of vertraging van betaling van de facturen op de vervaldatum.